KLEMME FÜR STEHFALZ
Brevet européen · EP3019754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019754
- Numéro de demande
- EP14822864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 2/06 (2006.01)B25B 5/00 (2006.01)B25B 5/10 (2006.01)B25B 5/16 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)F24S 25/615 (2018.01)
- Priorité
- US 201361844763 P 10.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/046242 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/006619 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 4 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel, VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 7 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel, VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
2 entrées antérieures
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Southington, CT 06489, US
Old Saybrook, Connecticut 06457, US
Bristol, Connecticut 06010, US
Southbury, Connecticut 06488, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.