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Brevet européen · EP3020300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3020300
Numéro de demande
EP14425143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
18 mai 2016
Délivré
2 déc. 2020
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 7/28 (2006.01)
A43B 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Rossignol Lange S.R.L.

Via San Gaetano 243, 31044 Montebelluna, IT

Inventeur

Canova, Ruggero

32032 Feltre (BL), IT

Basso, Adriana

31044 Montebelluna (TV), IT

Meneghini, Giovanni

36022 Cassola (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.