RAUCHARTIKELUMHÜLLUNG MIT FENSTER
Brevet européen · EP3021693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021693
- Numéro de demande
- EP14738839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13177121 18.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065049 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/007689 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 09.09.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.