REVOLVER FÜR EINE WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP3022013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022013
- Numéro de demande
- EP14771356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23Q 39/02 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20130419 16.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001282 07.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008124 22.01.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.