REVOLVER FÜR EINE WERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP3022013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022013
Numéro de demande
EP14771356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B23Q 39/02 (2006.01)
Priorité
IT RM20130419 16.07.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/001282 07.07.2014
Publication PCT
WO2015/008124 22.01.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 31 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  8. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.