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Brevet européen · EP3022358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022358
Numéro de demande
EP14734830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 13/26 (2006.01)
D21H 13/40 (2006.01)
D21H 21/34 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
B68G 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 13177027 18.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/064216 03.07.2014
Publication PCT
WO2015/007534 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

TIECKEN, Jan, David

6942 KK Didam, NL

LOPEZ LORENZO, Monica

6846 HN Arnhem, NL

ROLINK, Ben

7339 EC Ugchelen, NL

WINKLER, Ernst, Michael

6824 JX Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.