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Brevet européen · EP3023035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023035
Numéro de demande
EP15201246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013113166 28.11.2013
DE 102014101680 11.02.2014
Divisionnaire de
EP14195336
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

WEISS, Albert

74747 Ravenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.