KOPPELELEMENT FÜR ZAHNPROTHESEN
Brevet européen · EP3023078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023078
- Numéro de demande
- EP13893685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2013
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/225 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070661 23.09.2013
- Publication PCT
- WO2015/040250 26.03.2015
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
3 entrées antérieures
- 4 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Xam-Mar Mangrane, Esteban, Plaça d'Utxesa, 7 5°A, 25002 Lleida, Espagne → Talladium España, S.L., Virginia Woolf, 17, 25005 Lleida, Espagne
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
- 9 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
25002 Lleida, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.