ULTRASCHALL REINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3024598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024598
- Numéro de demande
- EP14750702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60S 1/02 (2006.01)B60S 1/08 (2006.01)B08B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201313061 22.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065559 18.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011064 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- EchoVista GmbH, Am Klinggraben 2, 63500 Seligenstadt, Allemagne → ECHOVISTA ULTRASOUND SURFACE CLEANING LTD, Unit 2 Sleepy Hollow Business Park, Ampfield, Romsey, Hampshire SO51 9AW, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2020
- 4 nov. 2020
Titulaire
- Titulaire
- EchoVista GmbH, Seligenstädter Str. 82, 63500 Seligenstadt, Allemagne → EchoVista GmbH, Am Klinggraben 2, 63500 Seligenstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
1 entrée antérieure
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
Poole Dorset BH15 4QP, GB
Poole Dorset BH15 4QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.