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Brevet européen · EP3024633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024633
- Numéro de demande
- EP14753194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 13405083 22.07.2013
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000105 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/010216 29.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.