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Brevet européen · EP3025862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025862
Numéro de demande
EP15195640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
9 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41F 13/58 (2006.01)
B65H 45/22 (2006.01)
Priorité
DE 102014117243 25.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

manroland Goss web systems GmbH

Alois-Senefelder-Allee 1, 86153 Augsburg, DE

Inventeur

Holzer, Manfred

60115170 Fortaleza, BR

Brettel, Manfred

86836 Untermeitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.