REGENERATIVER DREHROHROFEN

Brevet européen · EP3026341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3026341
Numéro de demande
EP14895490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/20 (2006.01)
C08J 11/14 (2006.01)
F23G 5/033 (2006.01)
F23G 5/16 (2006.01)
F23G 7/00 (2006.01)
F27B 7/20 (2006.01)
F27D 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/076430 02.10.2014
Publication PCT
WO2016/051572 07.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Toshiki

Toki-shi Gifu 509-5401, JP

WADA, Masashi

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

KITAOKA, Satoshi

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

HAYASHI, Kazumi

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

MUTO, Norio

Toki-shi Gifu 509-5401, JP

SUZUKI, Motoharu

Toki-shi Gifu 509-5401, JP

KAWAI, Kazuhiko

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.