THERMODILUTIONSKATHETERSYSTEM

Brevet européen · EP3027108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027108
Numéro de demande
EP14726062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/028 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201361816022 P 25.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/035339 24.04.2014
Publication PCT
WO2014/176448 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.05.2026

  2. 30 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.10.2019

  6. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Hexacath

4 Passage Saint Antoine, 92500 Rueil Malmaison, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WEBER, Jan

6228 GJ Maastricht, NL

PIJLS HJ, Nico

5382 KD Waalre, NL

GIRTON, Timothy S.

Edina, MN 55436, US

KOCH, Steven J.

Zimmerman, MN 55398, US

DE BRUYNE, Bernard

1950 Kraainem, BE

ANDERSON, James M.

Corcoran, MN 55357, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.