ANSCHLUSS FÜR SELBSTSCHLIESSENDEN BEUTEL

Brevet européen · EP3027266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027266
Numéro de demande
EP14832568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/14 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 37/38 (2006.01)
F16L 37/46 (2006.01)
Priorité
US 201361861357 P 01.08.2013
US 201461929923 P 21.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/049115 31.07.2014
Publication PCT
WO2015/017646 05.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

JIN, Yun

Bedminster, NJ 07921, US

TSAI, Mingliang, Lawrence

Holmdel, NJ 07733, US

CLINE, John

New Brunswick, NJ 08901, US

WEIG, Bret, Alexander

Browns Mills, NJ 08015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.