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Brevet européen · EP3027353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027353
Numéro de demande
EP14747006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
17 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 11/00 (2006.01)
F16B 4/00 (2006.01)
B23B 31/117 (2006.01)
Priorité
DE 102013108209 31.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/066466 31.07.2014
Publication PCT
WO2015/014925 05.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  3. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  4. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

MERK, Robert

86862 Lamerdingen, DE

HEDRICH, Renè

86152 Augsburg, DE

POPP, Konrad

86199 Augsburg, DE

ELGES, Johann

86368 Gersthofen, DE

KLINGER, Jürgen

86494 Emersacker, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.