PLAQUE DE RETENUE POUR BANDE DE RENFORCEMENT

Brevet européen · EP3027952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3027952
Numéro de demande
EP14766526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/168 (2006.01)
F16L 58/16 (2006.01)
F16B 15/00 (2006.01)
Priorité
MC 2594 30.07.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/001415 30.07.2014
Publication PCT
WO2015/015279 05.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

3X Engineering

9 Avenue Albert II Copori, 98000 Monaco, MC

Inventeur

BOULET D'AURIA, Stanislas

F-06230 Villefranche Sur Mer, FR

SLIMANI, Hacen

F-06000 Nice, FR

DAUMAS, Didier

F-06360 Eze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.