SYSTEM ZUM ERMITTELN EINES ORTSBRUSTBILDES
Brevet européen · EP3028006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3028006
- Numéro de demande
- EP14744032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2014
- Publié
- 8 juin 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 501072013 30.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065652 21.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/014655 05.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 17.03.2020
1 entrée antérieure
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
A-3270 Scheibbs, AT
A-8600 Bruck/Mur, AT
A-1020 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.