SCHOKOLADE UND HARTBUTTER

Brevet européen · EP3028578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3028578
Numéro de demande
EP14831178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2014
Publié
8 juin 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23G 1/30 (2006.01)
Priorité
JP 2013156628 29.07.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/068603 11.07.2014
Publication PCT
WO2015/016044 05.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

The Nisshin OilliO Group, Ltd.

23-1, Shinkawa 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8285, JP

Inventeur

OONISHI, Kiyomi

Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.