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Brevet européen · EP3029285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029285
Numéro de demande
EP15193424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
2 août 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/344 (2006.01)
Priorité
US 201414539276 12.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Delphi Technologies, Inc.

PO Box 5052, Troy, MI 48007, US

Inventeur

FISCHER, Thomas H.

Rochester, NEW YORK 14623, US

HALTINER JR., KARL JACOB

Fairport, NEW YORK 14450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.