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Brevet européen · EP3029362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3029362
Numéro de demande
EP15197402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
8 juin 2016
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
F16K 11/04 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 102014117629 01.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.01.2018

  6. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Straub KG

STRAUB KG

Von-Krafft-Strasse 5, 73337 Bad Überkingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Langbein, Peter

53708 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.