THERMODONORELEMENT MIT KLAREM LAMINAT
Brevet européen · EP3030425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030425
- Numéro de demande
- EP14750911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/392 (2006.01)B41M 5/395 (2006.01)B41M 5/42 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313958675 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/048639 29.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/020839 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
FOSTER, David George
Rochester, New York 14650, US
WAGNER, Robert W.
Rochester, New York 14650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.