LEUCHTE MIT EINEM GEKRÜMMTEN PRISMENSTRUKTUR-ELEMENT
Brevet européen · EP3030829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030829
- Numéro de demande
- EP14741886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 5/02 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 17/10 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 202013103270 U 22.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065706 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011133 29.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
SULZBACH, Lennart
32760 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.