BIONISCHER MUSKEL
Brevet européen · EP3031059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3031059
- Numéro de demande
- EP14835112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01F 7/08 (2006.01)H02K 33/02 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013902972 08.08.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/050170 02.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/017898 12.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 28 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 26 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 16 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.12.2021
1 entrée antérieure
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Little Burra, New South Wales 2620, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.