MONTRE MUSICALE
Brevet européen · EP3032356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3032356
- Numéro de demande
- EP15196097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2015
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 19042014 10.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.11.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
1247 Anières
1264 Saint-Cergue
74940 Annecy le Vieux, FR
74580 Viry, FR
1268 Begnins
1196 GLAND
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.