ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3033409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3033409
Numéro de demande
EP14750798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
22 juin 2016
Délivré
22 sept. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/02 (2006.01)
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 3/39 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 13180686 16.08.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052434 08.08.2014
Publication PCT
WO2015/022502 19.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Catexel Technologies Limited

4th Floor Imperial House 8 Kean Street, London WC2B 4AS, GB

Inventeur

HAGE, Ronald

2333 BD Leiden, NL

GAULARD, Fabien Pierre Guy

2333 BD Leiden, NL

MAAIJEN, Karin

2333 BD Leiden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.