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Brevet européen · EP3033411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3033411
- Numéro de demande
- EP14747358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/04 (2006.01)C11D 3/08 (2006.01)C11D 3/10 (2006.01)C11D 7/06 (2006.01)C11D 7/12 (2006.01)C11D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013108814 14.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066475 31.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/022196 19.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
BUDICH, Meinrad
32609 Hüllhorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.