VENTILBAUGRUPPE FÜR EINE I.S.-MASCHINE

Brevet européen · EP3033555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3033555
Numéro de demande
EP14745076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
22 juin 2016
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C03B 9/40 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 35/00 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/03 (2006.01)
Priorité
DE 102013013312 12.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001975 21.07.2014
Publication PCT
WO2015/022046 19.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 14 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.04.2017

  8. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

LUNACEK, Matthias

31683 Obernkirchen, DE

FELGENHAUER, Benedikt

32049 Herford, DE

WINKLER, Michael

31737 Rinteln, DE

WINKELHAKE, Dirk

31688 Nienstädt, DE

BUSCHMANN, Kai

31698 Lindhorst, DE

SEIDENSTICKER, Wilfried

31683 Obernkirchen, DE

JOCHENS, Markus

31737 Rinteln, DE

HARTMANN, Thomas

31675 Bückeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.