ROTOR POUR MACHINE ÉLECTRIQUE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION

Brevet européen · EP3033823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3033823
Numéro de demande
EP14739835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2014
Publié
22 juin 2016
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 1/28 (2006.01)
H02K 15/03 (2006.01)
Priorité
FR 1358022 14.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065381 17.07.2014
Publication PCT
WO2015/022140 19.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

Sonceboz Automotive S.A.

Sonceboz Automotive SA

Rue Rosselet-Challandes 5, 2605 Sonceboz

Inventeur

LAGORGETTE, Pascal

CH-2605 Sonceboz

SIGG, Daniel

CH-2605 Sonceboz

ANDRIEUX, Gaël

CH-2605 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.