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Brevet européen · EP3036835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036835
Numéro de demande
EP14838624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
21 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 11/10 (2006.01)
H03M 13/29 (2006.01)
H03M 13/31 (2006.01)
H03M 5/14 (2006.01)
H03M 13/09 (2006.01)
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/23 (2006.01)
Priorité
AU 2013903219 23.08.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000832 22.08.2014
Publication PCT
WO2015/024062 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  8. 10 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.08.2021

1 entrée antérieure
  1. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Myriota Pty Ltd

PO Box 13017 Adelaide University, Adelaide, SA 5000, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

POLLOK, Andre

Adelaide, SA 5000, AU

LAVENANT, Marc, Pierre, Denis

Adelaide, SA 5000, AU

MCKILLIAM, Robert, George

Adelaide, SA 5000, AU

LECHNER, Gottfried

Adelaide, SA 5000, AU

GRANT, Alexander, James

Adelaide, SA 5000, AU

LAND, Ingmar, Rudiger

Adelaide, SA 5000, AU

HALEY, David, Victor, Lawrie

Adelaide, SA 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.