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Brevet européen · EP3036837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036837
Numéro de demande
EP14838564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04B 1/10 (2006.01)
H04B 1/7107 (2011.01)
Priorité
AU 2013903163 21.08.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000826 21.08.2014
Publication PCT
WO2015/024056 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

McKILLIAM, Robert George

Adelaide, South Australia 5000, AU

HALEY, David Victor Lawrie

Adelaide, South Australia 5000, AU

BARBULESCU, Sorin Adrian

Adelaide, South Australia 5000, AU

POLLOK, Andre

Adelaide, South Australia 5000, AU

COWLEY, William George

Adelaide, South Australia 5000, AU

LAVENANT, Marc Pierre Denis

Adelaide, South Australia 5000, AU

GRANT, Alexander James

Adelaide, South Australia 5000, AU

DAVIS, Linda Mary

Adelaide, South Australia 5000, AU

BUETEFUER, John Lawrence

Adelaide, South Australia 5000, AU

LAND, Ingmar Rudiger

Adelaide, South Australia 5000, AU

LECHNER, Gottfried

Adelaide, South Australia 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.