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Brevet européen · EP3037118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037118
Numéro de demande
EP16156265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2010
Publié
29 juin 2016
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
EP 09075495 06.11.2009
US 258932 P 06.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

MÜLLER, Jörg

10439 Berlin, DE

GRAICHEN, Kurt

13189 Berlin, DE

ARNDT, Andreas

12555 Berlin, DE

NÜSSER, Peter

14532 Kleinmachnow, DE

PETERS, Hans-Erhard

10437 Berlin, DE

GÖLLNER, Manfred

13086 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.