PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE PRÉSENTANT DES CHANTS COMPLEXES
Brevet européen · EP3037141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037141
- Numéro de demande
- EP15201420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1463261 23.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
BILLON, Pierre
38430 SAINT JEAN DE MOIRANS, FR
PUGET, Nicolas
73470 NOVALAISE, FR
VAILLI, Johan
38500 COUBLEVIE, FR
DUTAUT, Jean-Luc
73490 LA RIVOIRE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.