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Brevet européen · EP3038117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038117
Numéro de demande
EP15200278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 5/02 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014266264 26.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

IMANISHI, Tsunetsugu

Osaka, JP

TAKAHASHI, Yasuomi

Osaka, JP

INOUE, Masafumi

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.