GEWEBEMATRIZEN FÜR ELEKTRISCH ERREGBARE ZELLEN

Brevet européen · EP3038521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038521
Numéro de demande
EP14852138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61B 5/04 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
C12N 11/08 (2006.01)
Priorité
US 201361890193 P 12.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/060197 11.10.2014
Publication PCT
WO2015/054677 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Innovative Surface Technologies, Inc.

1045 Westgate Drive, Suite 100, Saint Paul, MN 55114, US

Inventeur

BAHR, Christopher

Coon Rapids, MN 55433, US

GUIRE, Eric

St. Paul, MN 55108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.