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Brevet européen · EP3038965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038965
Numéro de demande
EP14777211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
5 août 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/36 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
G03B 37/00 (2006.01)
E03F 7/12 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
G01N 21/954 (2006.01)
Priorité
US 201361870232 P 26.08.2013
US 201461926382 P 12.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/052783 26.08.2014
Publication PCT
WO2015/031407 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

TURGEON, Michael

San Diego, California 92123, US

KLEYN, James

San Diego, California 92123, US

LEVIN, Ryan

San Diego, California 92123, US

OLSSON, Mark

San Diego, California 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.