BEDRUCKBARE SPERRBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3039185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3039185
Numéro de demande
EP14780770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/24 (2006.01)
D21H 19/60 (2006.01)
D21H 21/14 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
D21H 19/40 (2006.01)
C09D 11/10 (2014.01)
C09D 129/04 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 201315459 30.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/068517 01.09.2014
Publication PCT
WO2015/028667 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

MARWICK, Bill

Nottingham Nottinghamshire NG8 6AW, GB

HAMMOND, Carol

Nottingham Nottinghamshire NG8 6AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.