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Brevet européen · EP3040052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040052
Numéro de demande
EP16150681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
B29C 71/04 (2006.01)
Priorité
US 201261726383 P 14.11.2012
US 201313843464 15.03.2013
Divisionnaire de
EP13855959
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  6. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

Sahler, Ruth

Dallas, Texas 75201-4703, US

Zhou, Stephen Q.

Dallas, Texas 75201-4703, US

Bille, Josef F.

Dallas, Texas 75201-4703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.