CHEMISCHE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP3040340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3040340
Numéro de demande
EP16155811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
6 juil. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 19/10 (2006.01)
A61K 31/7068 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 0317009 21.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 9 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2019

  4. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

McGUIGAN, Christopher

Vale of Glamorgan Wales CF5 6LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.