CHEMISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3040340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3040340
- Numéro de demande
- EP16155811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2004
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 19/10 (2006.01)A61K 31/7068 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0317009 21.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 9 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.02.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
McGUIGAN, Christopher
Vale of Glamorgan Wales CF5 6LG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.