ELEKTROCHEMISCHE ZELLE

Brevet européen · EP3041062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041062
Numéro de demande
EP14004430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/22 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.