DISPOSITIF DE RETENUE A CROCHETS

Brevet européen · EP3041652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3041652
Numéro de demande
EP14786995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 31/02 (2006.01)
A44B 18/00 (2006.01)
B29C 45/44 (2006.01)
B29C 44/12 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
Priorité
FR 1358426 03.09.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052156 01.09.2014
Publication PCT
WO2015/033048 12.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Aplix

Z.A. Les Relandières Nord Route départementale 723, 44850 Le Cellier, FR

Inventeur

MAHE, Anthony

F-44470 Thouare sur Loire, FR

BOSSER, Damien Pierre Antoine

F-44000 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.