PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN ENSEMBLE DE PIÈCES COMPOSITES ET ENSEMBLE OBTENU PAR UN TEL PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3041664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3041664
- Numéro de demande
- EP15728499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/60 (2006.01)B29C 65/50 (2006.01)B29C 65/72 (2006.01)B64C 3/26 (2006.01)B64C 3/18 (2006.01)*B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1455249 10.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062889 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/189242 17.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
44118 La Chevrolière, FR
37400 Amboise, FR
37150 La Croix-en-Touraine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.