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Brevet européen · EP3042250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042250
- Numéro de demande
- EP14728349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13004316 03.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/061723 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/033238 12.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 11 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.07.2017
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
MAIER, Frédéric
2000 Neuchâtel
KRÜTTLI, Anthony
25390 Orchamps-Vennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.