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Brevet européen · EP3042569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042569
Numéro de demande
EP14841643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2013185109 06.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/004553 04.09.2014
Publication PCT
WO2015/033568 12.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

The Nisshin OilliO Group, Ltd.

23-1, Shinkawa 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8285, JP

Inventeur

OONISHI, Kiyomi

Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.