KNOCHENIMPLANTAT AUS VERBUNDSTOFF

Brevet européen · EP3042621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042621
Numéro de demande
EP15194868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
13 juil. 2016
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/78 (2006.01)
Priorité
US 205160 P 16.01.2009
US 213991 P 06.08.2009
Divisionnaire de
EP10702750
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Carbofix In Orthopedics LLC, 2711 Centerville Road, Suite 400, County of New Castle, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique → CarboFix Spine Inc., 7183 Beach Dr SW Ste 1, Ocean Isle Beach, NC 28469, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.07.2021

  6. 5 févr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Carbofix Orthopedics Ltd., Hahoshlim Street, Herzlia Pituach, 46724 Tel Aviv (IL), Israël → Carbofix In Orthopedics LLC, 2711 Centerville Road, Suite 400, County of New Castle, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.02.2019

  7. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

CarboFix Spine Inc.

7183 Beach Dr SW Ste 1, Ocean Isle Beach, NC 28469, US

Inventeur

BEYAR, Mordechay

3088900 Caesarea, IL

GLOBERMAN, Oren

4691000 Kfar-Shemaryahu, IL

EINAV, Elad

30900 Zikhron-Yaakov, IL

WACHSLER-AVRAHAMI, Hila

69400 Tel-Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.