ANTIMIKROBIELLE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3043644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043644
- Numéro de demande
- EP14777018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01N 37/02 (2006.01)A01N 37/36 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A61L 2/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 13184371 13.09.2013BE 201300621 20.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069292 10.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036433 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 2 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
F-75013 Paris, FR
B-7100 La Louvière, BE
B-7134 Binche, BE
B-7110 Houdeing - Aimerie, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.