MÉTHODE DE DIAGNOSTIC DES HÉMOPATHIES MALIGNES ET KIT ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3044331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044331
- Numéro de demande
- EP14781927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6886 (2018.01)
- Priorité
- FR 1358721 11.09.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052255 11.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036705 19.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
F-76000 Rouen, FR
F-76000 Rouen, FR
F-76000 Rouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.