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Brevet européen · EP3044531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044531
Numéro de demande
EP14761863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/04 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 13183684 10.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069267 10.09.2014
Publication PCT
WO2015/036423 19.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Kelvion PHE GmbH

Karl-Schiller-Strasse 1-3, 31157 Sarstedt, DE

Inventeur

LENTZ, Markus

41516 Grevenbroich, DE

KUX, Dirk

40878 Ratingen, DE

ABKER, Gerd

45768 Marl, DE

MÜLLER, Bernd

40885 Ratingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.