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Brevet européen · EP3044552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044552
Numéro de demande
EP14771482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/08 (2006.01)
Priorité
US 201361875163 P 09.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/054719 09.09.2014
Publication PCT
WO2015/035362 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Dana Limited

3939 Technology Drive P.O. Box 1000, Maumee, OH 43537, US

Inventeur

MAESSEN, Mark, M. A.

NL-6043 WC Roermond, NL

GOOSSENS, Stijn

B-9420 Erpe-Mere, BE

VERSTEYHE, Mark, R. J.

B-8020 Oostkamp, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.