NEUARTIGE BASISZUSAMMENSETZUNG FÜR EIN BANDMITTEL
Brevet européen · EP3045166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045166
- Numéro de demande
- EP14843847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/7088 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61K 47/04 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013188886 11.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/073996 10.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/037639 19.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
HAMAMOTO, Hidetoshi
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP
YAMANAKA, Katsuhiro
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP
TANIMOTO, Takahiro
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2712, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.