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Brevet européen · EP3046457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3046457
- Numéro de demande
- EP14801927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/247 (2006.01)A61C 17/06 (2006.01)A61B 1/253 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013110302 18.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002529 18.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/039752 26.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
Kayser, Martin
50968 Köln, DE
Clasen, Stephan
48149 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.