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Brevet européen · EP3046515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046515
Numéro de demande
EP14759183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
7 mars 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/915 (2013.01)
//A61F 2/88 (2006.01)
Priorité
EP 13184744 17.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/068855 04.09.2014
Publication PCT
WO2015/039880 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

STIEHM, Michael

18057 Rostock, DE

LOOTZ, Daniel

18119 Rostock, DE

LEDER, Alfred

18209 Wittenbeck, DE

BREDE, Martin

18059 Rostock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.